Registre de Transparence, Mentions Légales et RGPD
En application de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), des dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et des règles du programme d'information d'intérêt général (Google Ad Grants), la présente page constitue le Registre Légal officiel de KAVAL ASSOCIATION DE VISION ARTISTIQUE LIBRE.
1. Identité Institutionnelle de l'Éditeur
Dénomination Officielle : KAVAL ASSOCIATION DE VISION ARTISTIQUE LIBRE
Forme Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901.
Siège Social : 10 Rue Lucas de Montigny, 13100 Aix-en-Provence, France.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W131002844
Numéro SIREN : 424548329 | Siret du Siège : 42454832900018
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc Vallet, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Absence d'Activité Commerciale et Engagement d'Utilité Publique
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3. Propriété Intellectuelle et Licence de Diffusion
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